Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT domicilié(e) 11 rue Jean-Elysée Dupuy - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 601 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLAT, Société par Actions Simplifiée - 11 rue Jean-Elysée Dupuy - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 347601361
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Tous appareils et matériels électriques, électroniques et de téléphonie en général, toutes sources d'alimentation électrique, des batteries, des chargeurs de batteries, des onduleurs, des armoires électriques, des convertisseurs de courant électrique, des sonneries, des prises de courant électrique et des prises de téléphones, tous dispositifs et éléments de raccordement et de connexion électrique et électronique, des dispositifs de protection d'installations électriques et téléphoniques, des dispositifs de secours, de signalisation et d'alarme ; Dispositifs de vidéo protection, Installations d'alimentations électriques sécurisées avec batteries ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie, aucun des services cités ne concernent les services de coursiers, livraisons de colis, transport maritime, transport, entreposage, fret, distribution et logistique ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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